VILLA SAINT ANGE

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SIRET 510 279 797 000 11

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UNIQUEMENT VENTE en Ligne, Pas de Boutique, ni de Show-room

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I - CONDITIONS GENERALES de VENTE

toute commande  en ligne d'un objet figurant dans la boutique en ligne du site " Villa saint Ange" suppose l'accceptation préalable des conditions générales de ventes

Statut : Auto- entrepreneur

TVA non applicable ( ART. 293 B du CGI )

Commerce de détail d'objets de décoration

Commerce de détail de biens d'occasion

II - COMMANDE

la personne qui souhaite acheter un objet doit m'adresser un mail ( villasaintange@orange.fr) le plus simple est de cliquer sur la ligne " contacter l'auteur " en haut à droite sur le blog

ou encore en laissant un commentaire ( ce dernier restera confidentiel )

me fournir les renseignements suivants pour toute commande

Nom et prénom  / adresse / adresse électronique et si possible N° de tél

Bien vérifier sa commande, Villa saint Ange ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie par le client

l'acheteur s'engage à effectuer le règlement dans les 5 jours suivant la commande : tout article non payé reste propriété de Villa saint Ange qui pourra le remettre à la vente.

III - PRIX et MODALITES DE PAIEMENT

Le règlement peut se faire :

par chèque bancaire en euros

par mandat

par virement bancaire (  les coordonnées vous seront alors transmises )

par paypal ( les frais occasionnés par ce type de règlement seront à la charge de l'acheteur )

tout ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site " villasaintange.canalblog.com"

Facturation : une facture ( pas de TVA) pourra vous être établie sur simple demande

IV - LIVRAISON

les objets seront envoyés à l'adresse indiquée par le client dans un délai de 7 jours maximum APRES réception du règlement

AUCUNE REMISE en MAINS PROPRES  ( pas de boutique) la vente se fait uniquement par le biais informatique

Les FRAIS de port sont à la charge du client ( montant précisé lors de la commande) ils sont ceux en vigueur à la Poste , en fonction du poids du paquet.

vous avez le choix entre plusieurs produits, ( courrier, colissimo, recommandé ...)

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Les objets sont décrits le plus fidèlement possible, pour ceux qui sont anciens les traces du temps sont généralement là, bien lire le descriptif et les photos.

VII - JURIDICTION COMPETENTE

 

En cas de litige, une solution amiable sera toujours recherchée

a défaut toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du ressort du siège social

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les données que vous me confiez en tant que personne physique sont recueillies afin de pouvoir traiter vos réservations ( nom, prénom...)

En vertu de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, et de suppression des données que vous communiquez

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Je vous remercie de votre confiance