01 janvier 2010

MENTIONS LEGALES

VILLA SAINT ANGE * SIRET 510 279 797 000 11 ******************************** UNIQUEMENT VENTE en Ligne, Pas de Boutique, ni de Show-room *** I - CONDITIONS GENERALES de VENTE toute commande  en ligne d'un objet figurant dans la boutique en ligne du site " Villa saint Ange" suppose l'accceptation préalable des conditions générales de ventes Statut : Auto- entrepreneur TVA non applicable ( ART. 293 B du CGI ) Commerce de détail d'objets de décoration Commerce de détail de biens d'occasion II - COMMANDE la... [Lire la suite]
Posté par Domie VSA à 01:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
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